L'application du droit d'auteur conduit souvent, en particulier dans le contexte scientifique, à des restrictions qui empêchent ou limitent considérablement l'utilisation de contenus dont la présentation est essentielle à la compréhension des découvertes ultérieures. La question de savoir quel type d'utilisation est encore couvert par le droit de citation se pose fréquemment. Parfois, il est également difficile de déterminer si un auteur dont l'œuvre doit être utilisée est décédé depuis plus de 70 ans, ou si ses droits ont été transmis à des tiers après sa mort. Tout auteur, qu'il s'agisse de publications scientifiques ou non, perçoit cette réglementation comme une restriction significative, qui finalement entrave considérablement le progrès scientifique, en particulier lorsque toutes ces contraintes s'accumulent. Le modèle de licence basé sur le droit d'auteur doit donc être considéré comme inapproprié pour le fonctionnement de la science.
VerbaAlpina s'engage donc à mettre à disposition gratuitement tous les contenus créés par VerbaAlpina lui-même en conformité avec les Principes FAIR et la philosophie de l'Open Access pour une utilisation par des tiers. VerbaAlpina s'inscrit ainsi dans une série d'initiatives et d'institutions qui œuvrent actuellement à la promotion et à la réalisation de cet idéal (voir par exemple l'Open Science Center de la LMU). En ce qui concerne les contenus de VerbaAlpina, il y a une restriction seulement dans la mesure où les données que VerbaAlpina a récupérées auprès de tiers et qui sont soumises à des conditions d'utilisation plus restrictives telles que le droit d'auteur, ne peuvent être transmises par VerbaAlpina que sous les conditions correspondantes. Ainsi, certaines fichiers multimédias spécifiques dans le module VA_MT, que VerbaAlpina a obtenus ou acquis à partir de sources de données externes, peuvent être soumis au droit d'auteur. Les objets concernés sont individuellement marqués de caractéristiques appropriées dans le module VA_MT. VerbaAlpina s'efforce toujours de fournir les conditions d'utilisation existantes pour chaque contenu, sauf s'ils sont utilisables dans le cadre d'une licence en accès ouvert. Si des erreurs sont commises à cet égard, en particulier en ce qui concerne les violations du droit d'auteur, VerbaAlpina vous encourage à les signaler immédiatement. Les contenus concernés seront alors retirés par VerbaAlpina dans les plus brefs délais.
Toutes les données et contenus juridiquement considérés comme étant en accès ouvert et donc utilisables sans restrictions sont mis à disposition par VerbaAlpina sous une licence Creative Commons (CC) qui exige uniquement l'attribution de l'auteur et la redistribution sous les mêmes conditions. Cela est exprimé dans la nomenclature de CC par les abréviations "BY" et "SA" ("share alike"). VerbaAlpina renonce délibérément à l'interdiction de l'utilisation commerciale (abréviation "NC" – "non-commercial"), car cela peut rendre impossible même une réutilisation à des fins scientifiques. Le principal problème est que même les experts juridiques ne peuvent pas toujours déterminer de manière fiable si une utilisation est commerciale ou non. Le simple fait que l'utilisation de contenus se fasse dans le contexte scientifique au sein d'une institution financée par des fonds publics n'est en soi pas un argument contraignant pour une utilisation non commerciale. Thomas Hartmann (FIZ Karlsruhe – institut Leibniz pour l'infrastructure d'information) a formulé cela de la manière suivante lors d'une conférence sur les licences ouvertes à l'Académie bavaroise des sciences en 2015 (Hartmann 2015, Minute 15:28; pour une transcription de minute 13:06 à minute 23:56 voir ce lien) :
"Dans la vie universitaire, y compris au sein des institutions financées à 100 % par des fonds publics comme Max Planck, nous sommes constamment engagés dans des partenariats, des associations de soutien, etc. et je ne peux pas vous dire "où commence l'utilisation commerciale, où cela se termine".
Les licences Creative Commons (CC) de la version 3.0 avaient été adaptées au système juridique allemand, mais cette adaptation a été abandonnée depuis la version 4.0, qui était la dernière version en 2018. Les conséquences qui en résultent sont difficiles à évaluer pour VerbaAlpina. Le portail https://open-access.net/ a déclaré en 2018 : "Il n'est actuellement pas clair comment cela affectera si la licence standard est proposée dans une langue étrangère que le licencié ne maîtrise pas ou maîtrise de manière incertaine." (https://open-access.net/informationen-zu-open-access/rechtsfragen/lizenzen/, consulté le 09.10.2018, plus disponible le 17.08.2022). VerbaAlpina suit la pratique de la bibliothèque universitaire de la LMU et, à partir de la version VA 18_2 (décembre 2018), met sous licence CC BY-SA 4.0 (https://creativecommons.org/licenses/by-sa/4.0/) tous les contenus qui ne relèvent pas des exceptions mentionnées ci-dessus. Toutes les versions antérieures sont sous licence CC BY-SA 3.0 de. (http://creativecommons.org/licenses/by-sa/3.0/de/).Le code logiciel développé par VerbaAlpina est également sous licence CC BY-SA (voir https://gitlab.lrz.de/verbaalpina/Verba-Alpina-Plugin/-/blob/master/LICENSE)
Le système de licence ainsi que les droits d'accès des différentes catégories d'utilisateurs de VerbaAlpina sont documentés par le graphique suivant :
Hartmann, Thomas (2015): Offene Lizenzen – ein Werkstattbericht zu den rechtlichen Herausforderungen im Jahr 2015 (Vortrag), in: Tagung "Offene Lizenzen in den Digitalen Geisteswissenschaften" (27./28. April 2015 in der Bayerischen Akademie der Wissenschaften) (Transkription von Minute 13:06 bis Minute 23:56)
